JURIDIQUE

Politique de confidentialité

Version : octobre 2026

La version allemande de cette page fait foi juridiquement. Cette traduction est fournie à titre d'information uniquement. Lire la version allemande

1. En bref

Ce site web ne dépose aucun cookie à des fins d'analyse ou de publicité, n'utilise aucun outil d'analyse ou de suivi et ne charge aucun contenu de tiers tel que Google Fonts, YouTube ou des cartes. Des données personnelles ne sont générées que lorsqu'elles sont techniquement nécessaires pour fournir le site ou lorsque vous nous contactez vous-même.

2. Responsable du traitement

Mahmod Serbast Mamondy
KOTA ORBIT, une marque de KOTA Holding
Dubaï, Émirats arabes unis
E-mail : office@kotaholding.de

Vous trouverez l'adresse complète dans les Mentions légales.

3. Hébergement et fichiers journaux du serveur

Le site web est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. À chaque consultation, Vercel traite automatiquement des données techniques d'accès : adresse IP, date et heure, adresse demandée, URL de provenance, type de navigateur et système d'exploitation. Ces données sont nécessaires pour fournir le site, en garantir la sécurité et repousser les attaques.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f, du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans la mise à disposition sûre et fiable du site. Un contrat de sous-traitance au sens de l'article 28 du RGPD existe avec Vercel. Le transfert vers les États-Unis repose sur le cadre de protection des données UE-États-Unis, dont Vercel est certifié, et, à titre complémentaire, sur les clauses contractuelles types de l'UE. Vercel supprime automatiquement les données de journal après un court délai.

4. Chiffrement

La connexion à ce site web est chiffrée par TLS (HTTPS). Vous le reconnaissez au symbole du cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.

5. Stockage dans votre navigateur

Nous ne déposons aucun cookie à des fins d'analyse ou de publicité. Seules deux entrées techniques sont créées :

  • ko_locale (cookie, valable un an) : mémorise la langue que vous avez choisie afin que la page d'accueil ne soit plus redirigée selon la langue de votre navigateur lors de visites ultérieures. Il ne contient que le code de langue et est transmis au serveur lors des requêtes de page.
  • orbit-seen (sessionStorage) : empêche l'écran de chargement de réapparaître à chaque changement de page. Il est supprimé lorsque vous fermez l'onglet.

Aucune des deux entrées ne contient de données personnelles, et toutes deux sont strictement nécessaires à l'affichage que vous demandez (article 25, paragraphe 2, n° 2, du TDDDG). Aucun consentement n'est donc requis.

6. Polices

Les polices utilisées sont intégrées localement sur notre serveur. Aucune connexion aux serveurs de Google ou d'autres fournisseurs de polices n'est établie lors de la consultation du site.

7. Assistant d'assistance IA

L'assistant en bas à droite répond aux questions directement dans votre navigateur à partir d'informations fixes enregistrées. Vos saisies ne sont transmises ni à nous ni à des tiers et ne sont pas enregistrées.

8. Contact par e-mail et formulaire de demande

Le formulaire de demande n'envoie aucune donnée à notre serveur. Lors de l'envoi, votre propre logiciel de messagerie s'ouvre avec un message prérempli que vous envoyez vous-même. Si vous nous écrivez par e-mail, nous traitons vos informations (telles que nom, entreprise, adresse e-mail, numéro de téléphone et contenu du message) afin de répondre à votre demande.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b, du RGPD si votre demande vise un contrat, sinon l'article 6, paragraphe 1, point f, du RGPD (intérêt à répondre aux demandes). Nous supprimons les données une fois la demande traitée, sauf obligations légales de conservation.

Notre messagerie est exploitée par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (Google Workspace). Un contrat de sous-traitance existe avec Google. Un traitement aux États-Unis est possible ; il repose sur le cadre de protection des données UE-États-Unis et sur les clauses contractuelles types de l'UE.

9. Liens vers d'autres sites web

Ce site web renvoie vers les sites des autres entreprises KOTA. Des données ne sont transmises au site concerné qu'après un clic sur un tel lien. Sa propre politique de confidentialité s'y applique.

10. Vos droits

Dans le cadre des dispositions légales, vous avez à tout moment le droit

  • d'obtenir des informations sur vos données stockées (article 15 du RGPD),
  • de faire rectifier les données inexactes (article 16 du RGPD),
  • à l'effacement (article 17 du RGPD),
  • à la limitation du traitement (article 18 du RGPD),
  • à la portabilité des données (article 20 du RGPD),
  • de vous opposer au traitement fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point f, du RGPD pour des raisons tenant à votre situation particulière (article 21 du RGPD).

Un simple message à office@kotaholding.de suffit.

Vous pouvez en outre introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données (article 77 du RGPD), par exemple celle de votre lieu de résidence.

11. Obligation de fournir des données, décisions automatisées

Vous n'êtes pas tenu de nous fournir des données personnelles. Sans vos coordonnées, nous ne pouvons toutefois pas répondre à une demande. Il n'y a pas de prise de décision automatisée, y compris de profilage.

12. Modifications

Nous adapterons cette politique de confidentialité si le site web ou la situation juridique change. La version publiée ici fait foi.