JURIDIQUE
Mentions légales
La version allemande de cette page fait foi juridiquement. Cette traduction est fournie à titre d'information uniquement. Lire la version allemande
Informations conformément à l'article 5 de la DDG
Mahmod Serbast Mamondy
KOTA ORBIT, une marque de KOTA Holding
Adresse : [à fournir ultérieurement]
Dubaï, Émirats arabes unis
Contact
E-mail : office@kotaholding.de
Téléphone : [à fournir ultérieurement]
Inscription au registre et TVA
Registre du commerce / licence : [à fournir ultérieurement]
N° de TVA : [à fournir ultérieurement]
Responsable du contenu conformément à l'article 18, alinéa 2, du MStV
Mahmod Serbast Mamondy
Adresse comme ci-dessus
Responsabilité quant aux contenus
En tant que prestataires de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales, selon l'article 7, alinéa 1, de la DDG. Selon les articles 8 à 10 de la DDG, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations tierces transmises ou stockées ni de rechercher des circonstances révélant une activité illicite. Les obligations de retirer des informations ou d'en bloquer l'utilisation en vertu des lois générales demeurent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où nous avons connaissance d'une violation concrète. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous retirerons immédiatement les contenus concernés.
Responsabilité quant aux liens
Ce site web contient des liens vers des sites du groupe d'entreprises KOTA. Le fournisseur ou l'exploitant concerné est toujours responsable du contenu des pages liées.
Mention relative aux marques
Les noms et logos présentés dans la section « Utilisé par et conçu avec » sont des marques de leurs titulaires respectifs.
Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par l'exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur. La reproduction, la modification, la diffusion et tout type d'utilisation en dehors des limites du droit d'auteur requièrent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné.

